Le rééquipement à neuf est une garantie spécifique qui peut-être ajoutée à un contrat multirisque habitation. Cette garantie permet de remplacer par un bien neuf identique, les biens mobiliers sinistrés sans déduction de vétusté…
En général, lors d'un sinistre, un bien endommagé est indemnisé selon sa valeur de remplacement, aussi appelée valeur d'usage, à la date du sinistre. Cependant, avec la garantie rééquipement à neuf, le propriétaire des biens endommagés reçoit une indemnisation égale à la valeur actuelle du bien, sans faire intervenir le coefficient de vétusté.
La garantie valeur à neuf : qu'est-ce que c'est ?
La garantie valeur à neuf est généralement proposée en option dans les contrats d'assurance auto et habitation. Elle permet de retenir la valeur d'achat du bien plutôt que sa valeur au jour du sinistre en cas de vol ou de destruction totale du bien.- La garantie valeur à neuf est exclusivement réservée aux biens récents irréparables suite à un sinistre ou ayant été volés.
- La durée de la garantie valeur à neuf varie selon les compagnies d'assurance, mais elle dure généralement de 6 mois à 2 ans.
Rééquipement à neuf : remplacer un bien récent par un bien neuf similaire
Dans le cadre d'un contrat assurance habitation et rééquipement à neuf, votre assureur se charge de vous proposer deux types indemnisations pour vos biens immobiliers :- la valeur d’usage
- la valeur à neuf.
Valeur à neuf, valeur d'usage et vétusté : définitions
Valeur à neuf
La valeur à neuf est la valeur d'achat neuf, généralement retenue pour les biens de moins de deux ans.Valeur d'usage
La valeur d'usage est la valeur du bien au jour du sinistre, déduite de la vétusté.La vétusté : définition
La vétusté en assurance est la perte de valeur d'un bien dès son achat. Elle correspond à la dépréciation que subit un bien une fois qu'il a été acheté, quelle qu'en soit la cause :- usage,
- vieillissement,
- conditions d'entretien,
- obsolescence.
Cette dépréciation est inéluctable et immédiate dès l'achat. En assurance habitation, un taux de vétusté est calculé : c'est un pourcentage déduit de la valeur à neuf du logement ou du bien et permettant de connaître la valeur actuelle du bien.
Qu'est-ce que le coefficient de vétusté ?
Le coefficient de vétusté est un pourcentage qui est déduit de la valeur à neuf du bien et qui permet d'obtenir la valeur réelle du bien assuré. Il est utilisé par les assureurs pour déterminer la valeur d'un bien endommagé dans le cadre d'un sinistre. Le coefficient de vétusté est propre à chaque assureur et correspond habituellement à un pourcentage qui vient réduire la valeur à neuf du bien. Il est exprimé en pourcentage et varie en fonction de :
- la nature du bien
- son ancienneté
Le coefficient de vétusté permet ainsi d'évaluer la perte de valeur d'un bien consécutivement à son âge et à son usure. Le calcul de la vétusté consiste à déduire un abattement ou une décote sur la valeur à neuf d'un bien.
Les coefficients de vétusté appliqués peuvent être déterminés contractuellement en fonction de la nature des biens et des garanties mises en jeu. Ils sont alors précisés dans les conditions générales de votre assurance multirisque habitation, parfois sous forme de grille de vétusté.
Comment le coefficient de vétusté est-il appliqué en cas de sinistre ?
Lorsqu'un sinistre survient, l'expert missionné par l'assureur va chiffrer la valeur de l'équipement endommagé au jour du sinistre en déduisant de la facture originale un coefficient de vétusté. Si le taux de vétusté est inférieur ou égal à 25%, le bien est remboursé à hauteur de la valeur d'un bien identique neuf au jour du sinistre. Au-delà de 25%, la part de vétusté excédant 25% reste à la charge de l'assuré. Le coefficient de vétusté permet ainsi d'évaluer la valeur d'usage du bien au jour du sinistre ou sa valeur d'occasion. Le calcul de la vétusté consiste à déduire un abattement ou une décote sur la valeur à neuf d'un bien.- Jusqu'à 25% de taux de vétusté, le bien est remboursé à hauteur de la valeur d'un bien identique neuf au jour du sinistre.
- Au-delà, la part de vétusté excédant 25% reste à la charge de l'assuré.